L’annualisation du temps de travail avec e2Time.com

L’annualisation est un aménagement du temps de travail visant à adapter le travail aux besoins de production réel.

Cette méthode va permettre de mieux répondre aux périodes de forte intensité : on va répartir les heures de travail sur une année civile ou sur une période donnée, pour apporter une réponse à des besoins saisonniers ou à des pics d’activité.

Par exemple, une entreprise cyclique ou saisonnière implique une charge de travail très variable tout au long de l’année. On va augmenter la durée de travail en période forte et la réduire lorsque l’activité est plus faible. 

Par exemple, un salarié avec un temps de travail annualisé pourra passer d’une semaine de 45 heures à une semaine de 25 heures selon la période.

Cette modulation du temps de travail permet donc : 

• De répartir la durée du travail sur 12 mois
• De compenser, d’une période à une autre, de sorte que les semaines de haute activité soient compensées par des semaines de moindre activité.

> Tout savoir sur la gestion des temps de travail 

Pour les entreprises dont l’activité est soumise à d’importantes variations au cours de l’année, cet aménagement du temps de travail peut avoir de nombreux avantages :

• Répondre aux besoins saisonniers ou aux pics d’activité,
• Éviter le recours aux intérimaires lors de périodes de fortes activités,
• Réduire les heures supplémentaires,
• Éviter le chômage partiel en cas de baisse d’activité,

Dans le cas des mairies ou autres entreprises du secteur public, l’annualisation est aussi une façon de contrôler les heures.

En effet, les agents locaux cumulent près de 40 motifs de congés dérogatoires comme les jours du maire, le congé pour déménagement, ou encore les jours pour « rentrée scolaire ».

Le temps de travail moyen dans les collectivités est donc de 1562 heures annuelles selon la Cour des comptes, au lieu des 1607 heures fixées depuis la loi de 2019 sur la transformation de la fonction publique.

Depuis la loi de Janvier 2022, les entreprises du secteur public ont donc l’obligation de respecter ces 1607h et de bénéficier d’outils de suivi des temps de travail permettant de le contrôler, pour l’ensemble de ses services. L’annualisation est aussi une bonne solution dans ce cas-ci !

L’annualisation est encadrée par la loi, elle n’est applicable que sous certaines conditions :

• La procédure d’annualisation du temps de travail doit être consultée auprès du personnel, des délégués du personnel ou du CSE.
• Une convention ou un accord collectif doit émerger de ces négociations, avant d’être validé par l’inspection du travail.
• Si la négociation de débouche pas sur un accord d’annualisation du temps de travail, l’employeur peut avoir recours à l’annualisation à condition que la période n’excède par quatre semaines pour les entreprises de 50 salariés et 9 semaines pour les entreprises de plus de 50 salariés (articles D.3122-7-1 à 3122-7-3 du Code du travail)
• L’aménagement doit concerner tout le service voire toute la société et non pas un seul salarié 

Deux possibilités s’offrent à l’employeur :

• Le salaire doit théoriquement être lissé sur la période d’annualisation, pour éviter trop de fluctuations de sa rémunération. Cela permet un salaire mensuel stable aussi bien lors des périodes de haute que de basse activité.
• Il est également possible de verser une rémunération au réel où le salaire perçu correspond au volume de travail effectué chaque mois.
• En cas de dépassement du nombre d’heures annualisées, les heures supplémentaires doivent bien être payées

1- Quelques informations à prendre en compte dans le calcul d’annualisation

• La durée du travail doit être décomptée sur une année civile complète
• L’annualisation doit prendre en compte le nombre d’heures hebdomadaires du contrat de travail (35 h, 39h,…)
• La durée du travail hebdomadaire ne peut pas dépasser 48 heures. En cas de circonstances exceptionnelles (nécessité de faire face à un surcroît d’activité que l’employeur ne pouvait pas prévoir ou nécessité de prendre des mesures urgentes pour éviter un accident grave ou un sinistre dans les locaux de l’entreprise), ce plafond peut être élevé à 60 heures.

2- La base de calcul de l’annualisation du temps de travail

L’annualisation du temps de travail consiste à définir le nombre d’heures de travail que chaque salarié devra accomplir tout au long d’une année civile.

Pour une semaine de 35 heures, le temps de travail annualisé est de 1607 heures

Pour une semaine de 39 heures, il est de 1787 heures. 

Attention aux calculs de l’annualisation du temps de travail en jours ouvrables ! La base annuelle serait alors de 1586,55 heures pour 272 jours, dont on soustrait 52 jours de repos, 11 jours fériés et 30 jours de congés payés.

L’annualisation peut donc être assez compliquée à gérer pour les entreprises qui ne possèdent par les bons outils.

Pour comptabiliser avec précision les heures effectuées par votre salarié et vous assurer d’être en conformité avec la loi, vous pouvez opter pour une solution RH !

Cela permettra aussi de calculer plus facilement les heures supplémentaires ou les moyennes hebdomadaires de travail de chaque salarié !

Notre module annualisation

Chez e2time.com, nous avons développé un module pour gérer la modulation dont l’annualisation.

Cette méthode repose sur un paramétrage : côté administrateur, vous pouvez créer votre propre modèle d’annualisation en personnalisant une multitude de paramètres : période de référence, nombre de jour travaillés par semaine, jours de weekend, heures travaillées par jour, population rattachée, compteurs de congés payés à prendre en compte sur la période…

Vous pourrez ensuite piloter vos effectifs en regardant le nombre de jours et d’heures théoriques travaillés pour chaque salarié, le réalisé, la différence entre le prévisionnel et le réalisé, le solde final…

Le compteur « annualisation du temps de travail »

Il est également possible de créer un compteur dédié à l’annualisation, ainsi que des règles spécifiques de décompte des heures.

Celui-ci sera crédité des 1607 heures annuelles et une règle permettant de débiter les temps de travail sera affecté à ce compteur.

Ainsi, un salarié travaillant une journée de 6h se verra débiter de 6h son compteur annualisation.

Cela permettra à l’utilisateur de voir en temps réel les heures déjà réalisées, et les heures de travail restantes.